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Assurances de la CCARM : janvier 2027 - décembre 2030
●COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDENNE RIVES DE MEUSE
●COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDENNE RIVES DE MEUSE
Assurer le patrimoine de la Communauté de communes Ardenne Rives de Meuse selon le CCTP, avec garanties optionnelles pour les cyberattaques et les coupures électriques.
Asukoht
Givet, Ardennes, France
Teenuse Periood
01.01.2027 - 31.12.2030 ; options à proposer : cyberattaque et coupures électriques.
Tähtaeg
04.11.2026 • 16:00
15
Tundi
●CH Verdun Saint-Mihiel
Assurance automobile avec garantie auto-mission pour le compte d’un groupement de commandes composé de neuf établissements.
Asukoht
Départements de la Meuse, de la Moselle et de la Meurthe-et-Moselle, France
Teenuse Periood
À compter du 01.01.2027, durée de 48 mois.
Tähtaeg
16.11.2026 • 12:00
12
Päeva
Souscription de contrats d'assurances pour la Ville de Château-Thierry-.
●Commune de Château-Thierry
●Commune de Château-Thierry
Souscription d’un contrat d’assurance couvrant les dommages aux biens de la Ville de Château-Thierry.
Asukoht
Château-Thierry, France
Teenuse Periood
48 mois maximum à compter du 1er janvier 2027
Lepingu maksumus
1 285 800 €
Tähtaeg
16.11.2026 • 12:00
12
Päeva
●MAIRIE D ALATA
Assurance des risques statutaires pour les besoins de la commune d’Alata.
Asukoht
Alata, Corse, France
Teenuse Periood
01.01.2027 - 31.12.2030
Tähtaeg
06.11.2026 • 12:00
2
Päeva
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 18 établissements composant le GHT VOSGES
●Centre Hospitalier Emile Durkheim
●Centre Hospitalier Emile Durkheim
Souscription d’un contrat d’assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes pour les établissements du GHT Vosges.
Asukoht
Épinal, Vosges, France
Teenuse Periood
À partir du 01.01.2027, pour 4 ans
Tähtaeg
10.11.2026 • 12:00
6
Päeva
●Commune de Montmagny
Souscription et gestion d’un contrat d’assurance dommages aux biens couvrant le patrimoine immobilier et mobilier de la commune de Montmagny et du CCAS.
Asukoht
Montmagny, France
Teenuse Periood
Durée ferme de 4 ans à compter du 01.01.2027 ; durée annuelle avec 3 reconductions au maximum.
Tähtaeg
13.11.2026 • 12:00
9
Päeva
Marché de prestations de services d'assurances en matière de risques construction
●Colombes Habitat Public
●Colombes Habitat Public
Prestations d’assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 15 000 000 € HT, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande avec un seul attributaire.
Asukoht
Colombes, Île-de-France, France
Teenuse Periood
4 ans
Lepingu maksumus
1 000 000 €
Tähtaeg
04.11.2026 • 12:00
11
Tundi
Émission et livraison de titres-restaurant dématérialisés pour les agents du Département et de la MDPH de Maine-et-Loire
●Département de Maine-et-Loire
●Département de Maine-et-Loire
Émettre et livrer des titres-restaurant dématérialisés aux agents du Département de Maine-et-Loire et de la MDPH de Maine-et-Loire dans le cadre d’un accord-cadre. Quantité annuelle minimale de 200 000 et maximale de 450 000 titres ; valeur faciale de 5,50 euros, avec deux taux de participation employeur.
Asukoht
Maine-et-Loire, France
Teenuse Periood
Période initiale d’un an à compter de la date de prise d’effet ; reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction. Prise d’effet à compter du 22 février 2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Durée planifiée : 48 mois.
Tähtaeg
04.11.2026 • 12:00
11
Tundi
Marché d’assurance Dommages aux biens
●Ville de Bouillargues (30)
●Ville de Bouillargues (30)
Fourniture d’une assurance dommages aux biens couvrant le territoire et les biens de la ville de Bouillargues, selon les conditions techniques et financières du marché.
Asukoht
Bouillargues, Gard, France
Teenuse Periood
01.01.2027 - 31.12.2027 ; renouvelable 3 fois.
Tähtaeg
18.11.2026 • 11:00
14
Päeva
●MAIRIE DE VILLARS
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture, gestion et rechargement de cartes restaurant destinées aux agents de la commune de Villars. La valeur nominale des titres-restaurant est fixée à 7 euro(s).
Asukoht
Villars, France
Teenuse Periood
01.01.2027 - 36 Mois
Lepingu maksumus
483 000 €
Tähtaeg
09.11.2026 • 12:00
5
Päeva
Seotud Hanked valdkonnas Rahandus
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