STPPS

Assurer les dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la commune de Sisteron. Les prestations sont rémunérées au forfait.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la collectivité et les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques de dommages aux biens de l’Université de Rouen Normandie.

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Fondation John Bost. La couverture concerne ses établissements en France, selon les garanties et conditions définies au marché.

Assurer les dommages aux biens du Centre Hospitalier Sud Essonne Dourdan-Étampes (CHSE).

Assurer le patrimoine bâti communal et son contenu, pour une superficie de référence de 12 235 m², en couverture « tous risques sauf ». Couvrir les expositions temporaires selon la garantie « clou à clou », y compris les biens confiés par des tiers.

Financement par crédit-bail d’un engin de damage neuf à treuil. Les loyers sont payables mensuellement par prélèvement automatique, à 30 jours de la facturation.

Mettre en place une assurance groupe pour les emprunteurs des prêts distribués par sept Caisses de Crédit Municipal, incluant la couverture et le portage du risque, son provisionnement et la gestion des adhésions et des sinistres. Fournir également conseil et formation.

Assurer les dommages-ouvrage pour l’opération de la pharmacie à usage intérieur du CHIVA à Saint-Jean-de-Verges.