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Location à long terme de quatre bus de 16 à 20 places

●European Parliament, SG - Directorate-General for Infrastructure and Logistics

Louer deux bus de tourisme de 16 à 20 places assises pendant quatre ans, dans la limite de 200 000 km. Une prolongation facultative jusqu’à cinq ans et 250 000 km est prévue.

location longue duréebus de tourisme16 à 20 places

Location

Belgique, Allemagne, France, Luxembourg et Pays-Bas

Service Period

48 mois

Deadline

24.11.2026 • 16:00

9

Days

Mettre en place une assurance groupe pour les emprunteurs des prêts distribués par sept Caisses de Crédit Municipal, incluant la couverture et le portage du risque, son provisionnement et la gestion des adhésions et des sinistres. Fournir également conseil et formation.

assurance emprunteurprêtsgestion des sinistres

Location

Boulogne-sur-Mer, Lyon, Nantes, Nîmes, Roubaix, Toulon et Toulouse, France

Service Period

5 ans

Deadline

25.11.2026 • 09:00

10

Days

●Arcom

Assurer les dommages aux biens de l’Arcom.

Location

Paris, Île-de-France, France

Service Period

4 ans

Contract value

€230,000

Deadline

26.11.2026 • 12:00

11

Days

Marché d'assurances

●COMMUNE D EMMERIN

Assurer le patrimoine bâti communal et son contenu, pour une superficie de référence de 12 235 m², en couverture « tous risques sauf ». Couvrir les expositions temporaires selon la garantie « clou à clou », y compris les biens confiés par des tiers.

tous risques saufpatrimoine bâtiexpositions temporaires

Location

Emmerin, Hauts-de-France, France

Service Period

48 mois

Deadline

19.11.2026 • 12:00

4

Days

Fournir une assurance dommages-ouvrage pour la construction neuve d’une usine de production d’eau potable. La couverture inclut des garanties complémentaires, notamment le bon fonctionnement et les dommages immatériels consécutifs.

assurance dommages-ouvragegarantie de bon fonctionnementdommages immatériels consécutifs

Location

Tours, Centre-Val de Loire, France

Service Period

120 mois

Deadline

26.11.2026 • 16:00

11

Days

MARCHE D'ASSURANCES

●CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU RHONE

Souscription d’une assurance responsabilité civile pour la Chambre départementale d’agriculture du Rhône.

assuranceresponsabilité civile

Location

La Tour-de-Salvagny, Auvergne-Rhône-Alpes, France

Service Period

01/01/2027 - 12/31/2030

Contract value

€303,000

Deadline

16.11.2026 • 12:00

1

Day

Mettre en place une convention de participation couvrant l’incapacité temporaire de travail, l’invalidité et le décès des agents territoriaux. L’adhésion est facultative jusqu’au 31 décembre 2028, puis obligatoire à compter du 1er janvier 2029 ; trois taux distincts sont attendus selon les périodes.

Location

Sète, Occitanie, France

Service Period

6 ans

Deadline

30.11.2026 • 12:00

15

Days

●Université de Rouen Normandie

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques de dommages aux biens de l’Université de Rouen Normandie.

Location

Mont-Saint-Aignan, Normandie, France

Service Period

48 mois

Deadline

16.11.2026 • 11:00

1

Day

●COMMUNE DE BUZANCAIS

Assurer la commune contre les dommages aux biens et les risques annexes.

assurance dommages aux biensrisques annexes

Location

Buzançais, Centre-Val de Loire, France

Service Period

01/01/2027 - 12/31/2030

Deadline

24.11.2026 • 12:00

9

Days

●FONDATION JOHN BOST

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Fondation John Bost. La couverture concerne ses établissements en France, selon les garanties et conditions définies au marché.

assurance responsabilité civilerisques annexes

Location

Établissements de la Fondation John Bost, France

Service Period

1 an

Deadline

17.11.2026 • 12:00

2

Days

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