DOC

Souscrire un contrat d’assurance couvrant les prestations statutaires des agents de la collectivité.

Assurer les dommages aux biens de la communauté de communes du Pays de Sommières.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant les frais de santé.

Assurer Gennevilliers Habitat et IDF Habitat au titre de la responsabilité et des risques annexes.

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés, exécutée par bons de commande et rémunérée selon des prix unitaires. L’accord-cadre est attribué à un titulaire unique.

Assurer le suivi actuariel des opérateurs titulaires des contrats collectifs de complémentaire santé et de prévoyance couvrant les personnels civils et militaires concernés.

Assurer les biens de la ville de Foix contre les dommages matériels.

Assurer les risques d'incendie et autres dommages aux biens de la commune d'Angerville. Le marché prévoit le choix d'un assureur et, le cas échéant, d'un intermédiaire chargé du placement, de la gestion des contrats et du règlement des sinistres.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes pour le groupement de commande.

Souscrire une assurance couvrant la responsabilité civile d’Adef Habitat et les risques annexes, selon les garanties et conditions prévues pour le lot.