REFERENCE

Prestations d’assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes du Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes de la Ville et des résidences autonomie de Gournay-en-Bray.

Fourniture d’une assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes d’Eau du Ponant.

Souscrire une assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du Département de l’Allier et certains risques annexes. Une prestation facultative porte sur les atteintes à l’environnement.

Souscription et gestion d’une assurance couvrant les dommages aux biens d’Inria.

Assurer les dommages aux biens de la collectivité et les risques annexes.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes du Département-Région de Mayotte.

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés et prestations associées aux salariés de l'AFT.

Assurer la responsabilité civile de la commune de Vernouillet.

Assurer les dommages aux biens du patrimoine départemental selon les garanties définies au CCTP et dans ses annexes, en tenant compte de la sinistralité du risque. Le contrat est complété par les conditions générales, conventions spéciales et conditions particulières de l’assureur.