Vanetys

Assurer les véhicules des établissements membres du GHT Jura.

Louer deux bus de tourisme de 16 à 20 places assises pendant quatre ans, dans la limite de 200 000 km. Une prolongation facultative jusqu’à cinq ans et 250 000 km est prévue.

Mettre en place une assurance groupe pour les emprunteurs des prêts distribués par sept Caisses de Crédit Municipal, incluant la couverture et le portage du risque, son provisionnement et la gestion des adhésions et des sinistres. Fournir également conseil et formation.

Assurer les dommages aux biens de l’Arcom.

Assurer le patrimoine bâti communal et son contenu, pour une superficie de référence de 12 235 m², en couverture « tous risques sauf ». Couvrir les expositions temporaires selon la garantie « clou à clou », y compris les biens confiés par des tiers.

Fournir une assurance dommages-ouvrage pour la construction neuve d’une usine de production d’eau potable. La couverture inclut des garanties complémentaires, notamment le bon fonctionnement et les dommages immatériels consécutifs.

Souscription d’une assurance responsabilité civile pour la Chambre départementale d’agriculture du Rhône.

Mettre en place une convention de participation couvrant l’incapacité temporaire de travail, l’invalidité et le décès des agents territoriaux. L’adhésion est facultative jusqu’au 31 décembre 2028, puis obligatoire à compter du 1er janvier 2029 ; trois taux distincts sont attendus selon les périodes.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques de dommages aux biens de l’Université de Rouen Normandie.

Assurer la commune contre les dommages aux biens et les risques annexes.