REFERENCE

Assurer la couverture prévoyance de l’ensemble du personnel de M2A Habitat.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant la flotte de véhicules et les véhicules en mission de la CCI Nice Côte d’Azur, de ses filiales et de ses établissements.

Souscrire et couvrir les risques liés aux flottes automobiles de la Ville du Touquet-Paris-Plage, du CCAS, de Touquet & Co et de la régie Aéroport International Le Touquet Elizabeth II. Assurer le placement et la gestion des contrats ainsi que le règlement des sinistres.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant la responsabilité civile.

Location de véhicules thermiques et hybrides non rechargeables par contrats individuels de 36 mois, avec entretien, pneumatiques, véhicule de remplacement et gestion de flotte. Assurance et assistance exclues.

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes. Le risque est traité dans un marché unique non allotis.

Gestion et placement à 100 % de l’assurance dommages aux biens, avec conseil et accompagnement.

Assurer les dommages aux biens détenus en qualité de propriétaire non occupant. Prestations rémunérées par prix forfaitaires et unitaires, avec une part à bons de commande plafonnée à 5 000 € HT par an.

Mettre en place un régime de prévoyance complémentaire pour les collaborateurs de Lille Métropole Habitat, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Prestations à prix unitaires fermes, sans minimum et dans la limite du maximum contractuel.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la ville de Gueugnon et les risques annexes.