MASTER CONSEIL

Assurer les risques automobiles de la communauté de communes et du centre intercommunal d’action sociale, avec les garanties, capitaux et modalités de gestion proposés.

Assurer les dommages aux biens de la commune de Vernon et les risques annexes, selon une tarification forfaitaire.

Assurer le parc automobile de la commune du Grand-Bornand.

Souscription d’une assurance responsabilité civile pour les établissements concernés.

Souscrire une assurance couvrant les dommages aux biens mobiliers et immobiliers d’ENEAL.

Assurer la flotte automobile de la commune ainsi que les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens de la Ville de Baud et les risques annexes.

Assurer les biens de la commune de Donges contre les dommages.

Assurer les flottes de véhicules, engins et matériels agricoles des chambres d’agriculture de Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Souscrire une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la commune de Saint-Denis, le CCAS et la Caisse des écoles, dans le cadre d’un groupement de commandes coordonné par la commune. Des prestations supplémentaires éventuelles concernent la protection juridique des personnes physiques et la responsabilité liée aux atteintes à l’environnement.