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Assurer la responsabilité civile et les risques annexes du GHT Atlantique 17.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes pour le groupement de commande.

Souscrire une assurance couvrant la responsabilité civile d’Adef Habitat et les risques annexes, selon les garanties et conditions prévues pour le lot.

Assurer le suivi actuariel des opérateurs titulaires des contrats collectifs de complémentaire santé et de prévoyance couvrant les personnels civils et militaires concernés.

Assurer les risques d'incendie et autres dommages aux biens de la commune d'Angerville. Le marché prévoit le choix d'un assureur et, le cas échéant, d'un intermédiaire chargé du placement, de la gestion des contrats et du règlement des sinistres.

Assurer les biens de la ville de Foix contre les dommages matériels.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance complémentaire santé pour Brest Métropole Aménagement SEM, GE et SPL.

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés, exécutée par bons de commande et rémunérée selon des prix unitaires. L’accord-cadre est attribué à un titulaire unique.

Assurer la flotte automobile du Département de l’Yonne et couvrir les risques annexes.

Fourniture et livraison de titres restaurant pour environ 290 agents, avec un minimum estimatif de 40 000 titres par an et une valeur faciale de 8 €. L’accord-cadre est exécuté par bons de commande et rémunéré à prix unitaires.