LexDev

Ces prestations couvrent l'ensemble du cycle de vie des démarches participatives : de la définition d'une stratégie de concertation jusqu'à la restitution et l'évaluation des actions menées, en passant par l'animation des dispositifs de participation.

Prestations de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la définition des conditions administratives et techniques, la préparation du choix du maître d'oeuvre, l'approbation des avant-projets et projet, la préparation du choix des entrepreneurs, le versement de la rémunération, le suivi de l'exécution, la réception de l'ouvrage, et l'accomplissement de tous les actes afférents à ces attributions pour des opérations non programmées liées à la sécurité des biens et des personnes.

Études de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des espaces publics et le renouvellement des réseaux humides de la place de la Libération, de la rue des Martyrs et de ses amorces entre la Rue Guynemer et la place François Mitterrand incluses, présentes sur la commune d'Elbeuf-sur-Seine, au sein de la Métropole Rouen Normandie (76).

Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire pour les besoins de Savoie Déchets. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre sans minimum mais avec un maximum de 600 000 euro(s) HT sur 3 ans.

Analyse de brevetabilité ; Étude de liberté d'exploitation ; Étude de validité des droits ; Constitution des droits de Propriété Intellectuelle : Dépôt et suivi de la procédure de délivrance des titres de propriété ; Inscription des titres aux Registres nationaux, européens et internationaux ; Surveillance des droits et veille technologique, mise en place d'alertes ; Évaluation financière de brevets, marques et savoir-faire - stratégie PI ; Consultations juridiques, litiges précontentieux, conseils stratégiques et suivi des contentieux ; Actions en contrefaçon et nullité de brevet ; Procédures d'opposition ; Audit de portefeuille brevet et recommandation d'optimisation

Service delivery of Financial and accounting advice and assistance.

Prestations d'impression et de reprographie pour le bulletin municipal "Dialogue" destinée à informer les habitants de l'actualité, des projets et des actions de la commune.

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la conception, la passation, la réalisation et la réception des travaux nécessaires pour tendre vers la conformité du système de collecte Émeraude, ainsi que la sécurisation du transfert des effluents de la rive droite vers la rive gauche.

L'objet du marché est de réaliser l'ensemble des études nécessaires à la labellisation d'un second PAPI sur le territoire du Syndicat Mixte Bassin du Lay.

Distribution en boîtes à lettres de supports de communication de la Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence