REFERENCE

Fournir et livrer des titres restaurant aux agents de Léman Habitat, sur émission de bons de commande et à prix unitaires.

Assurer la responsabilité civile d’AB Habitat et les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens et risques annexes de l’Office Public de l’Habitat de la Collectivité de Corse. Intégrer les variantes imposées et proposer en prestation supplémentaire la garantie des locataires non assurés.

Assurer le patrimoine immobilier et mobilier de la communauté de communes, notamment bâtiments administratifs et techniques, déchetteries, plateformes, stations d’épuration et de pompage, et matériel informatique.

Fourniture de prestations d’assurance pour les établissements du GHT Savoie Belley, rémunérées au forfait. L’exécution comprend des conditions sociales et environnementales prévues au cahier des charges.

Fournir une capacité d’assurance couvrant la responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants du groupe EDF, avec la gestion associée des sinistres.

Souscrire et gérer les assurances couvrant les dommages aux biens de la collectivité et les risques annexes.

Sélection d’un courtier chargé du replacement de la couverture des risques construction du groupe SNCF, avec intermédiation et conseil pour SNCF, SNCF Réseau et SNCF Gares & Connexions.

Assurer la couverture des dommages aux biens de la commune de Lagnieu.

Assurer les véhicules des établissements membres du GHT Jura.