A C E E

Nettoiement manuel d’infrastructures de voirie routière, d’ouvrages d’art, de transport en commun, de parcs de stationnement et de gestion hydraulique, dans le cadre d’un accord-cadre exécuté par bons de commande et rémunéré à prix unitaires.

Fourniture et acheminement de gaz naturel vers les points de livraison des sites du groupement de commandes relevant de GRDF, avec services associés, dans le Tarn, l’Aude, le Gers, le Lot, le Tarn-et-Garonne et l’agglomération de Rodez.

Transport des déchets non valorisables depuis le quai de transfert de Saint-Jean-Lagineste, dans le cadre d'un accord-cadre exécuté par bons de commande et à prix unitaires.

Fourniture et acheminement d’électricité aux points de livraison des 304 sites listés en annexe du C.C.A.T.P., avec les services associés décrits dans ce document.

Transport et valorisation du bois collecté en déchèterie.

Enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals issus du balayage de la voirie, sur la commune de Lézignan-Corbières, dans le cadre d’un accord-cadre exécuté par bons de commande.

Fourniture, installation et maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, pour la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et la Ville du Havre.

Fourniture complète de gaz naturel pour 7 sites municipaux, accès et utilisation du réseau public de distribution, mission de responsable d’équilibre et services associés. Quantité indiquée : 1 448,26 MWh/an.

Entretien ménager des parties communes des résidences Seqens, secteur DI 31 - 95.

Fourniture complète et acheminement de l’électricité pour les points de livraison communaux actuels ou à venir, accès et utilisation du réseau public de distribution Enedis, mission de responsable d’équilibre incluse et services associés.